Mission de recherche Droit et Justice

Rousseau chez les juristes

SC — 2013-05-27T08:15:44Z

Dès la fin du XVIIIe siècle, la référence à Rousseau devient incontournable pour la pensée juridique, comme si toute réflexion sur le droit, et pas uniquement dans le domaine du droit public, devrait régler ses comptes avec le Genevois. Bien entendu, cette référence changera de signification politique avec le temps et l'évolution des institutions étatiques européennes. Mais l'extension du suffrage universel et la consolidation de la démocratie au XXe siècle sont loin de signer la fin des querelles autour (...) - Autres publications

La responsabilité pénale des personnes morales : perspectives européennes et internationales

SC — 2013-05-22T08:53:45Z

Depuis l'introduction de la responsabilité pénale des personnes morales en droit pénal français, de nombreux États européens ont adopté des réformes comparables. Les difficultés d'acclimatation des règles nouvelles confrontées aux grands principes du droit et de la procédure pénale, jointes à l'insuffisance de l'effort de coordination internationale, ont débouché sur un éclatement remarquable des choix nationaux de politique criminelle. Il en résulte un cadre juridique extrêmement fragmentaire à l'échelle (...) - Autres publications

La prison, quel(s) droit(s)

SC — 2013-05-15T13:07:55Z

De profondes rénovations sont venues bouleverser, ces dernières années, les équilibres antérieurs qui prévalaient dans le monde carcéral. Quelles règles, quelles pratiques sont aujourd'hui en vigueur dans les prisons, quels contrôles sont mis en œuvre ? Quels sont les droits dont le détenu peut se prévaloir, en considération de sa situation de justiciable, d'usager et de citoyen ? C'est à travers trois temps d'étude, l'un sur « La prison et le détenu », le second sur « La prison et le juge » et le dernier (...) - Autres publications

État de droit et états d'exception

SC — 2013-05-14T09:02:00Z

L'État de droit, finalité politique à l'horizon de l'État, requiert séparation des pouvoirs et garantie des droits ; les états d'exception, techniques juridiques au service de l'État, autorisent concentration des pouvoirs et restriction des droits. Voilà deux notions antinomiques qui sont pourtant indissociables. Elles se comprennent, se saisissent, l'une par rapport à l'autre ; elles se conçoivent, s'engendrent, l'une l'autre. Le couple est interactif ; la tension est dialectique. L'État de droit ne peut (...) - Autres publications

Spolier et confisquer dans les mondes grec et romain

SC — 2013-05-14T08:41:04Z

Ce livre réunit des contributions qui étudient les formes d'expropriations, légales ou délictueuses, effectuées dans un cadre étatique ou officiel au début de l'époque classique grecque jusqu'à l'Antiquité tardive. Il met en évidence les différences entre les cités occidentales et orientales, les royaumes hellénistiques et le monde romain républicain.
Spolier et confisquer évoquent tous deux une brutale expropriation mais appartiennent à des registres différents et procèdent de diverses formes juridiques. En (...) - Autres publications

La lutte contre le blanchiment en droit belge, suisse, français, italien et international

SC — 2013-05-14T08:03:07Z

Cet ouvrage, destiné aux usages universitaires et professionnels, présente le cadre légal de la lutte contre le blanchiment d'argent en vigueur en Belgique, en France, en Italie et en Suisse, ainsi que le cadre normatif supranational qui régit cette matière. Après avoir présenté le développement et la portée des principaux instruments de lutte contre le blanchiment internationaux et européens, les auteurs analysent les incriminations relatives au blanchiment et les dispositifs de confiscation, ainsi (...) - Autres publications

Aux sources de la démocratie anglaise. De Thomas Hobbes à John Locke

SC — 2013-05-13T13:21:10Z

Avec sa succession de bouleversements institutionnels, le dix-septième siècle anglais fut un fabuleux terrain d'expérimentation et de réflexion politique d'où surgirent les grandes théories modernes. A cette période, philosophes et acteurs engagés tentèrent de penser, avec une acuité particulière liée aux événements (guerres civiles, régicide, république, dictature), les tensions inhérentes au pouvoir, tout à la fois perçu comme contraignant, tyrannique et libérateur. Quatre d'entre eux ont été retenus : (...) - Autres publications

Prix Vendôme 2012 attribué à Aurélie Cappello

SC — 2013-04-22T08:01:18Z

Le prix Vendôme 2012 (Ministère de la Justice / Mission de recherche Droit et Justice) a été décerné à Aurélie Cappello pour la thèse qu'elle a soutenue le 6 décembre 2011 à l'université Panthéon-Assas Paris II portant sur "La constitutionnalisation du droit pénal. Pour une étude du droit pénal constitutionnel".
Jury de thèse :
Guillaume Drago, président du jury - Professeur à l'université Panthéon-Assas Paris II
Christine Lazerges, rapporteur - Professeur à l'université Panthéon-Sorbonne Paris I
Jacques (...) - Prix Vendôme (Mission de recherche Droit et Justice / Ministère de la Justice) / alaune

Lawyering Europe. European Law as a Transnational Social Field

SC — 2013-04-17T08:49:53Z

While scholarly writing has dealt with the role of law in the process of European integration, so far it has shed little light on the lawyers and communities of lawyers involved in that process. Law has been one of the most thoroughly investigated aspects of the European integration process, and EU law has become a well-established academic discipline, with the emergence more recently of an impressive body of legal and political science literature on 'European law in context'. Yet this (...) - Autres publications

Repenser les rapports entre ordres juridiques

SC — 2013-04-16T15:34:45Z

Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à (...) - Autres publications