Mission de recherche Droit et Justice

La prison, quel(s) droit(s)

SC — 2013-05-15T13:07:55Z

De profondes rénovations sont venues bouleverser, ces dernières années, les équilibres antérieurs qui prévalaient dans le monde carcéral. Quelles règles, quelles pratiques sont aujourd'hui en vigueur dans les prisons, quels contrôles sont mis en œuvre ? Quels sont les droits dont le détenu peut se prévaloir, en considération de sa situation de justiciable, d'usager et de citoyen ? C'est à travers trois temps d'étude, l'un sur « La prison et le détenu », le second sur « La prison et le juge » et le dernier (...) - Autres publications

État de droit et états d'exception

SC — 2013-05-14T09:02:00Z

L'État de droit, finalité politique à l'horizon de l'État, requiert séparation des pouvoirs et garantie des droits ; les états d'exception, techniques juridiques au service de l'État, autorisent concentration des pouvoirs et restriction des droits. Voilà deux notions antinomiques qui sont pourtant indissociables. Elles se comprennent, se saisissent, l'une par rapport à l'autre ; elles se conçoivent, s'engendrent, l'une l'autre. Le couple est interactif ; la tension est dialectique. L'État de droit ne peut (...) - Autres publications

Spolier et confisquer dans les mondes grec et romain

SC — 2013-05-14T08:41:04Z

Ce livre réunit des contributions qui étudient les formes d'expropriations, légales ou délictueuses, effectuées dans un cadre étatique ou officiel au début de l'époque classique grecque jusqu'à l'Antiquité tardive. Il met en évidence les différences entre les cités occidentales et orientales, les royaumes hellénistiques et le monde romain républicain.
Spolier et confisquer évoquent tous deux une brutale expropriation mais appartiennent à des registres différents et procèdent de diverses formes juridiques. En (...) - Autres publications

La lutte contre le blanchiment en droit belge, suisse, français, italien et international

SC — 2013-05-14T08:03:07Z

Cet ouvrage, destiné aux usages universitaires et professionnels, présente le cadre légal de la lutte contre le blanchiment d'argent en vigueur en Belgique, en France, en Italie et en Suisse, ainsi que le cadre normatif supranational qui régit cette matière. Après avoir présenté le développement et la portée des principaux instruments de lutte contre le blanchiment internationaux et européens, les auteurs analysent les incriminations relatives au blanchiment et les dispositifs de confiscation, ainsi (...) - Autres publications

Aux sources de la démocratie anglaise. De Thomas Hobbes à John Locke

SC — 2013-05-13T13:21:10Z

Avec sa succession de bouleversements institutionnels, le dix-septième siècle anglais fut un fabuleux terrain d'expérimentation et de réflexion politique d'où surgirent les grandes théories modernes. A cette période, philosophes et acteurs engagés tentèrent de penser, avec une acuité particulière liée aux événements (guerres civiles, régicide, république, dictature), les tensions inhérentes au pouvoir, tout à la fois perçu comme contraignant, tyrannique et libérateur. Quatre d'entre eux ont été retenus : (...) - Autres publications

Lawyering Europe. European Law as a Transnational Social Field

SC — 2013-04-17T08:49:53Z

While scholarly writing has dealt with the role of law in the process of European integration, so far it has shed little light on the lawyers and communities of lawyers involved in that process. Law has been one of the most thoroughly investigated aspects of the European integration process, and EU law has become a well-established academic discipline, with the emergence more recently of an impressive body of legal and political science literature on 'European law in context'. Yet this (...) - Autres publications

Repenser les rapports entre ordres juridiques

SC — 2013-04-16T15:34:45Z

Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à (...) - Autres publications

De la guerre à la communauté universelle. Entre droit et politique

SC — 2013-04-16T15:29:34Z

L'espoir né de la création de l'Organisation des Nations unies après la Seconde Guerre mondiale n'a pas été suivi des bienfaits attendus et la fin de la guerre froide n'a pas été l'occasion de nouvelles avancées dans la prévention des conflits. Le monde globalisé reste en proie à la violence, aux entraves à la liberté, aux inégalités grandissantes, à un usage inconscient et destructeur des ressources de la planète. Cette situation impose de penser une nouvelle organisation de la communauté universelle, ce (...) - Autres publications

Le travail à l'heure de la mondialisation

SC — 2013-04-16T15:24:43Z

La mondialisation actuelle, autant juridique qu'économique, peut sembler à première vue un progrès, sur le plan de la prospérité comme de l'universalisme des droits de l'homme. Pourtant les écarts se creusent entre les plus riches et les plus pauvres, les frontières se ferment aux hommes en même temps qu'elles s'ouvrent aux capitaux, le malaise au travail s'accroît Avec sa rigueur habituelle, Mireille Delmas-Marty cherche les causes d'une telle discordance entre travail et mondialisation et ose une (...) - Autres publications

Les mythes de fondation et l'Europe

SC — 2013-04-05T15:59:09Z

L'Histoire occidentale est jalonnée de mythes de fondation reprenant le système romain. Selon ce système, le pouvoir politique est né d'une apothéose : Romulus, roi de Rome disparaît lors d'un violent orage. Le roi devient du même coup, fils de Dieu et père de Rome. Cette fondation mythique sera reprise et développée par Tite-Live ou Virgile. Elle servira d'appui à la légende troyenne des Romains, mais aussi des Francs. Si les poètes ont chanté la fondation politique de Rome, le droit – celui des (...) - Autres publications