Prix Vendôme 2009
Le prix Vendôme 2009 a été attribué à M. Alexandre Gallois pour sa thèse sur le traitement procédural des affaires pénales de grande complexité

19 et 20 mars 2010
Colloque ENA à Strasbourg
Vers une démocratie administrative ? Des administrés aux citoyens

9 avril 2010
Colloque de l’université Jean Moulin Lyon 3
VIII éme colloque Droit et Procédures : l’effectivité du recouvrement des créances en Europe

15 mai 2010
Appel à contributions (Revue "Recherches familiales")
Le lien intergénérationnel : entre transmissions et tensions

31 mai 2010
Appel à contributions Histoire du droit
Sentences et décisions judiciaires du Moyen Âge à nos jours

18 et 19 juin 2010
Colloque national - Université de Poitiers
La mémoire et le crime

>Toutes les manifestations

La fabrique des procédures pénales. Comparaison franco-anglaise desréformes de la justice répressive Par Renaud COLSON, Stewart FIELD Analyse économique du droit et théorie du droit : perspectives méthodologiques Par Bruno DEFFAINS, Samuel FEREY La prise en charge de l’impayé contractuel en matière civile et commerciale Par Béatrice THULLIER, Laurence SINOPOLI, Frédéric LEPLAT La co-construction expertale. Déconstruction d’une relation paradoxale Par Loïck M. VILLERBU et Xavier LAMEYRE

Théorie générale du procès
Loïc CADIET, Jacques NORMAND, Soraya AMRANI MEKKI Paris, P.U.F. (Thémis droit), 993 pages [39 €]
Pourquoi une théorie générale du procès ? C’est que le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd’hui, d’une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes (...)

Les juridictions et juges de proximité. Leur rôle concret en matière d’accès à la justice des petits litiges civils
Marc VÉRICEL
La loi du 9 septembre 2002 a créé une nouvelle juridiction : la juridiction de proximité, avec pour objectif affiché de faciliter l’accès aux juges des litiges de la vie quotidienne. Cinq années après (...)

Dans la fabrique du droit européen. Scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des communautés européennes
Pascal MBONGO et Antoine VAUCHEZ
Et si la Cour de justice des communautés européennes était en fait la grande inconnue de l’Union ? Les juristes ont largement souligné sa contribution à l’édification d’un droit communautaire. Les (...)

Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l’exemple du droit de l’environnement
Jacqueline MORAND DEVILLER et Jean-Claude BÉNICHOT Coordination scientifique : Laurent VIDAL avec la collaboration de Martha TORRE SCHAUB
La mondialisation des concepts environnementaux apparaît comme une évidente nécessité en raison du caractère d’universalité d’une matière qui ignore les frontières. Un regroupement autour de concepts (...)

Programmation scientifique 2009.
Priorités définies par les Conseils scientifique et d’administration de la Mission, pour l’année 2009 : Les professions judiciaires et juridiques en Europe La mobilité des juges (étude empirique sur l’exercice par les magistrats judiciaires et administratifs de fonctions non juridictionnelles : motivations du départ, modalités du retour, effets sur le déroulement de carrière…) La motivation des décisions de justice (étude portant sur : forme des décisions, mode de rédaction des visas et des motifs, développement du raisonnement juridique, prise en compte des facteurs extra-juridiques…à partir (...)

Orientations scientifiques 2006-2010
Ce document est le fruit d’une réflexion collective et se veut une « boîte à idées » à la disposition des universitaires et chercheurs.

Le CEDRE (Centre d’études en droit de l’environnement)
Le CEDRE belge fête en 2009 ses vingt ans d’existence et un tel anniversaire mérite qu’il soit placé ici, le temps d’une lecture, sous le feu des projecteurs. C’est en 1989 qu’il fut créé aux Facultés universitaires Saint-Louis par François OST, Benoît JADOT et Jean GILLARDIN, sur une idée lancée au détour d’une discussion portant sur la fameuse affaire Mellery qui, en Belgique, mit en lumière les dangers et les aléas de la mise en décharge des déchets, en particulier lorsqu’elle se fait en dehors de toutes les règles existantes. A l’époque, la protection de l’environnement figurait déjà bien haut sur (...)