Normes AFNOR d'application obligatoire

Référence de la norme AFNOR

Titre de la norme

Texte réglementaire de mise en application obligatoire

NF B30-004

Verre - Cristal, cristallin et verre sonore

Arrêté du 11 janvier 1972

NF B53-020

Cubage des bois ronds et assimilés

Arrêté du 23 avril 1975

NF C14-100

Installations de branchement à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C14-100/A1

Installations de branchement à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C14-100/A2

Installations de branchement à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C15-100

Installations électriques à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C15-100 /A1

Installations électriques à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C15-100 /A2

Installations électriques à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C15-100 /A3

Installations électriques à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C15-100 /A4

Installations électriques à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C15-100 /AC1

Installations électriques à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C15-100 /AC2

Installations électriques à basse tension

Arrêté du 22 octobre 1969

NF C17-102

Protection contre la foudre - Systèmes de protection contre la foudre à dispositif d'amorçage

Arrêté du 31 décembre 1999
Arrêté du 5 août 2002

NF C70-238

Systèmes de signaux de circulation routière

Arrêté du 18 juin 2003

NF C73-211

Appareils électrodomestiques chauffants - Cuisinières, fours et appareils analogues - Aptitude à la fonction

Arrêté du 23 juillet 1987
Arrêté du 16 juillet 1996

NF C74-100

Appareils de radiologie - Construction et essais – Règles

Arrêté du 2 septembre 1991
Arrêté du 12 novembre 1973

NF C74-100/A3

Additif 3 à la norme NF C 74-100 de juin 1981

Arrêté du 2 septembre 1991
Arrêté du 12 novembre 1973

NF C74-111

Appareils de radiologie - Équipements à rayonnement X - Gaines équipées pour radiodiagnostic - Construction et essais – Règles

Arrêté du 2 septembre 1991,
Arrêté du 12 novembre 1973

NF C74-111/A1

Additif 1 à la norme NF C 74-111 de décembre 1985

Arrêté du 2 septembre 1991
Arrêté du 12 novembre 1973

NF C74-111/A2

Additif 2 à la norme NF C 74-111 de décembre 1985

Arrêté du 2 septembre 1991
Arrêté du 12 novembre 1973

NF C74-111/A3

Additif 3 à la norme NF C 74-111 de décembre 1985

Arrêté du 2 septembre 1991
Arrêté du 12 novembre 1973

NF C92-412

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de bande 26,960 MHz à 27,410 MHz

Arrêté du 22 juin 1983

NF D27-404

Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes les habitations et faisant l'objet de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 - Installations intérieures

Arrêté du 29 juin 1979

NF D27-405

Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 - Installations extérieures

Arrêté du 29 juin 1979

XP D30-506

Appareils à combustion utilisant les combustibles gazeux, non visés par la Directive Européenne 90/396/CEE concernant les appareils à gaz, et non concernés par une norme spécifique - Exigences essentielles de sécurité et utilisation rationnelle de l'énergie

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011

NF D32-301

Cuisinières métalliques à feu continu pour combustibles solides

Arrêté du 7 mars 1961

NF D35-301

Chauffage - Combustibles solides - Appareils de chauffage à combustible minéral solide (poêles métalliques amovibles - Foyers complémentaires de cuisine)

Arrêté du 16 janvier 1992

NF D35-385

Poêles métalliques à combustible liquide

Arrêté du 19 mars 1973

NF D35-385/A2

Économie domestique - Poêles métalliques à combustible liquide

Arrêté du 19 mars 1973

NF D36-100

Économie domestique - Tuyaux flexibles à base de tube caoutchouc (sans armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-102

Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 15 mm, de diamètre intérieur 12 mm avec une extrémité évasée à 15 mm, de diamètre intérieur 15 mm avec une extrémité évasée à 20 mm, équipés de dispositifs de serrage, pour raccordement des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-103

Économie domestique - Tuyaux flexibles à base de tuyau caoutchouc (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-107

Économie domestique - Tuyaux flexibles à base de tube polyamide 11 ou 12 pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-109

Appareillage auxiliaire - Cuisson - Chauffage - Abouts porte-caoutchouc et bouchons destinés à être montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3e famille distribués par récipients

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP D36-110

Économie domestique - Ensembles de raccordement constitués à partir de tubes souples conformes à NF D 36-101 et équipés de dispositifs de serrage pour appareils ménagers à butane et à propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-111

Appareillage auxiliaire - Cuisson - Chauffage - Abouts porte-caoutchouc et bouchons destinés à être montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux et sur les robinets muraux à raccord mâle G 1/2B

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP D36-112

Économie domestique - Tuyaux flexibles à base de tuyau caoutchouc (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane ou le propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP D36-115

Économie domestique - Tuyaux flexibles à base de caoutchouc (sans armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane ou le propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-121

Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-121/A1

Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-123

Économie domestique - Tuyaux flexibles métalliques onduleux, autres que les tuyaux flexibles relevant des normes NF D 36-121 et NF D 36-125, pour le raccordement externe des appareils utilisant les combustibles gazeux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-124

Économie domestique - Raccords rapides avec obturation automatique destinés au raccordement externe par tuyaux flexibles des appareils utilisant les combustibles gazeux, autres que les appareils de cuisson, lave-linge et sèche-linge domestiques

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-125

Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF D36-125/A1

Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP D36-126

Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 12 mm, pour raccordement des appareils mobiles à usage non domestique pour utilisation dans les domaines tertiaires et industriels notamment dans les laboratoires de recherche et d'enseignement, utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP D36-126/A1

Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 12 mm, pour raccordement des appareils mobiles à usage non domestiques pour utilisation dans les domaines tertiaires et industriels notamment dans les laboratoires de recherche et d'enseignement, utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-134

Économie domestique - Déclencheurs de sécurité à robinet d'arrêt incorporé et à deux raccords union G 1/2 mâles pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-135

Robinetterie de gaz, basse pression - Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments - Pression maximale de service inférieure ou égale à 500 mbar

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-140

Robinets de commande pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux - Robinets de sécurité (à obturation automatique intégrée)

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-141

Robinetterie de gaz, moyenne pression - Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments - Pression maximale de service de 5 bar

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-142

Robinetterie de gaz - Moyenne pression - Robinets dits poussoirs (types F et F1)

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-190-2

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour réseaux de distribution et branchements - Partie 2 : régulateurs de type B

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-532

Installations de gaz - Raccords démontables à joints plats destinés à être installés sur les tuyauteries pour installations de gaz

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-533

Installations de gaz combustibles - Exigences pour le choix des joints plats d'étanchéité utilisés dans les installations de gaz combustibles distribués en réseaux ou par récipients

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF E29-572

Demi-raccords symétriques (système Guillemin) - Pression nominale PN 16

Arrêté du 1er juillet 2004

NF E35-421

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Méthode d'essai des matériels de récupération, de recyclage et de régénération des fluides frigorigènes utilisés dans les systèmes frigorifiques et les pompes à chaleur

Arrêté du 28 novembre 2011

NF E86-255

Réservoirs de stockage - Réservoirs parallélépipédiques en acier de capacité 1 500 litres et au-dessus pour stockage non enterré de liquides divers

Arrêté du 1er juillet 2004

NF G30-102

Articles de bonneterie - Détermination de la pression de contention

Arrêté du 15 juin 1989

NF G51-001

Classement des peaux brutes de bovins fraîches et salées d'après l'aspect et la masse

Arrêté du 14 juin 1971

NF G53-001

Mode de présentation des peaux brutes de bovins et d'équidés

Arrêté du 14 juin 1971

NF K11-010

Chèque

Arrêté du 5 novembre 1998

NF K11-030

Banque - Lettre de change

Arrêté du 5 novembre 1998

NF K11-080

Banque - Billet à ordre

Arrêté du 5 novembre 1998

NF K11-111

Banque - Formule de chèque payable en France

Arrêté du 5 novembre 1998

NF M07-003

Produits pétroliers - Détermination de la couleur Saybolt des produits pétroliers raffinés

Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 14 avril 1976
Arrêté du 8 janvier 1998
Arrêté du 12 décembre 2000
Arrêté du 12 décembre 2000
Arrêté du 25 juin 2010

NF M07-016

Produits pétroliers et pétrole brut - Détermination de la pression de vapeur - Méthode Reid

Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 28 décembre 1966

NF M07-028

Détermination du point de fumée des pétroles lampants et des carburéacteurs

Arrêté du 28 décembre 1966
 
Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 12 décembre 2000
Arrêté du 12 décembre 2000

NF M07-029

Recherche qualitative du soufre dans les hydrocarbures légers - Méthode au plombite

Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 14 avril 1976

NF M07-059

Produits pétroliers - Dosage du soufre dans les produits pétroliers - Méthode par combustion et détection par fluorescence ultraviolette

Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 12 décembre 2000
Arrêté du 12 décembre 2000

NF M07-065

Produits pétroliers - Dosage du potassium dans les essences - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique

Arrêté du 23 décembre 1999
Arrêté du 26 juillet 2000

NF M07-073

Produits pétroliers - Détermination de la teneur en hydrocarbures aromatiques totaux dans les coupes saturées - Méthode aux faibles teneurs par spectrométrie d'absorption dans l'Ultra-Violet

Arrêté du 8 janvier 1998
Arrêté du 25 juin 2010

NF M07-096

Émulsions eau dans gazole - Détermination dans la masse volumique - Méthode du tube en U-oscillant

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-097

Émulsions eau dans gazole - Détermination de la viscosité cinématique et calcul de la viscosité dynamique

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-098

Émulsions eau dans gazole - Action corrosive sur le cuivre - Essai à la lame de cuivre

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-099

Émulsions eau dans gazole - Détermination de la température limite de filtrabilité

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-100

Émulsions eau dans gazole - Dosage du soufre - Méthode par combustion et détection par fluorescence ultraviolette

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-101

Émulsion eau dans gazole - Détermination de la stabilité par centrifugation

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-102

Émulsions eau dans gazole - Détermination du point d'éclair - Méthode Cleveland en vase ouvert

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-103

Émulsions eau dans gazole - Évaluation du pouvoir lubrifiant au banc alternatif à haute fréquence

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-104

Émulsions eau dans gazole - Détermination de la teneur en eau - Méthode de Karl Fischer

Arrêté du 4 septembre 2000

NF M07-112

Produits pétroliers liquides - Dosage du benzène dans les combustibles liquides pour appareils mobiles de chauffage - Méthode par chromatographie capillaire en phase gazeuse

Arrêté du 8 janvier 1998
Arrêté du 25 juin 2010

XP M07-134

Carburants pour automobiles - Mélanges de Gazole et d'esters méthyliques d'acide gras (EMAG) - Stabilité à l'oxydation par détermination de la teneur en insolubles et de la variation d'indice d'acide

Arrêté du 30 décembre 2006
Décision du 23 juillet 2010

XP M15-034

Carburants pour flottes captives - Gazole B30 - Exigences et méthodes d'essai

Arrêté du 30 décembre 2006
Arrêté du 15 juillet 2010

NF M41-004

Gaz de pétrole liquéfiés - Détection de l'eau dans le propane commercial - Méthode au bromure de cobalt

Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 10 octobre 1973

NF M41-006

Gaz de pétrole liquéfiés - Butane commercial - Essai au plombite de sodium et soufre

Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 10 octobre 1973

NF M41-009

Produits pétroliers - Gaz de pétrole liquéfiés - Dosage du soufre total - Dosage à la lampe ou au brûleur oxhydrique

Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 10 octobre 1973

NF M41-012

Gaz de pétrole liquéfiés - Volatilité des gaz de pétrole liquéfiés

Arrêté du 22 décembre 1966
Arrêté du 28 décembre 1966
Arrêté du 10 octobre 1973
Arrêté du 10 octobre 1973

NF M60-803

Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Eau - Mesurage de l'activité du radium 226 dans l'eau

Arrêté du 17 septembre 2003

NF M88-502

Industrie du pétrole - Limiteur de remplissage pour réservoirs enterrés de stockage de liquides inflammables - Principe de fonctionnement - Essais et contrôles

Arrêté du 22 juin 1998
Arrêté du 16 décembre 2010

NF M88-513

Réservoirs de stockage - Réservoirs à double paroi en acier pour stockage enterré à sécurité renforcée de liquides inflammables de 1ère et 2ème catégories et de liquides divers - Conditions de réalisation

Arrêté du 2 mars 2007

NF M88-514

Réservoirs mixtes pour stockage enterré de produits pétroliers liquides (2eme catégorie) - Réservoir extérieur métallique - Réservoir intérieur en matière plastique

Arrêté du 1er juillet 2004

NF M88-516

Réservoirs en acier avec revêtement extérieur en béton pour stockage enterré de produits pétroliers liquides

Arrêté du 1er juillet 2004

NF M88-552

Réservoirs en acier, neufs, avec revêtement intérieur en plastiques renforcés pour stockage de produits pétroliers liquides

Arrêté du 1er juillet 2004

NF M88-553

Réservoirs en acier en service avec revêtement intérieur en plastiques renforcés pour stockage de produits pétroliers liquides

Arrêté du 22 juin 1998
Arrêté du 1er juillet 2004

NF M88-554

Réservoirs enterrés en plastiques renforcés de verre (PRV) pour le stockage sans pression de fioul domestique, gazole et combustible liquide pour appareil mobile de chauffage - Caractéristiques et exigences alternatives et/ou complémentaires pour réservoirs de capacité inférieure ou égale à 10 m3 et méthodes d'essai

Arrêté du 1er juillet 2004

NF M88-768

Installations d'hydrocarbures liquéfiés en récipients - Flexibles de raccordement pour phase gazeuse

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP M88-771

Robinets destinés à être manœuvrés manuellement pour les installations de gaz des bâtiments

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP M88-778

Installations d'hydrocarbures liquéfiés en bouteilles - Détendeurs basse pression à réglage fixe, directement connectés à une bouteille de butane ou de propane commercial, à usage domestique

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

XP M88-779

Installations d'hydrocarbures liquéfiés - Détendeurs et inverseurs automatiques pour installations domestiques de butane ou de propane à pression de détente jusqu'à 4 bar de débit inférieur ou égal à 100 kg/h

Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011

NF M88-940

Réservoirs de stockage en acier - Réservoirs horizontaux ou verticaux de capacité maximale 1400 litres pour stockage non enterré de gazole et de fioul domestique

Arrêté du 1er juillet 2004

NF P06-013

Règles de construction parasismique - Règles PS applicables aux bâtiments, dites règles PS 92

Arrêté du 29 mai 1997

NF P06-013/A1

DTU Règles PS 92 - Règles de construction parasismique - Règles PS applicables aux bâtiments, dites Règles PS 92

Arrêté du 29 mai 1997

NF P06-013/A2

Règles de construction parasismique - Règles PS applicables aux bâtiments, dites règles PS 92

Arrêté du 29 mai 1997

NF P06-014

Règles de construction parasismique - Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés - Règles PS-MI 89 révisées 92 - Domaine d'application - Conception - Exécution

Arrêté du 29 mai 1997

NF P06-014/A1

DTU Règles PS-MI 89, révisées 92 - Règles de construction parasismique - Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés - Règles PS-MI 89 révisées 92 - Domaine d'application - Conception – Exécution

Arrêté du 29 mai 1997

NF P06-014/A2

Règles de construction parasismique - Domaine d'application - Conception - Exécution - Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés - Règles PS-MI 89 révisées 92

Arrêté du 29 mai 1997

NF P15-307

Liants hydrauliques - Ciments à maçonner - Composition, spécifications et critères de conformité

Arrêté du 15 octobre 1990
Arrêté du 3 mars 2003

NF P15-314

Liants hydrauliques - Ciment prompt naturel

Arrêté du 15 octobre 1990
Arrêté du 3 mars 2003

NF P15-315

Liants hydrauliques - Ciment alumineux fondu

Arrêté du 15 octobre 1990
Arrêté du 3 mars 2003

NF P32-301

Caractéristiques générales des ardoises

Arrêté du 18 octobre 1977
Arrêté du 6 octobre 1983

NF P99-022-1

Régulation du trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Méthode d'essais des contrôleurs - Partie 1 : essais des sécurités fonctionnelles

Arrêté du 18 juin 2003

NF P99-100

Contrôleurs de signaux de circulation routière - Caractéristiques complémentaires des sécurités fonctionnelles d'usage

Arrêté du 18 juin 2003

NF P99-105

Régulation du trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Caractéristiques fonctionnelles

Arrêté du 18 juin 2003

NF P99-110

Régulation du trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Échanges de données par liaisons fil à fil avec des organes externes - Caractéristiques fonctionnelles et définition des connexions

Arrêté du 18 juin 2003

NF S31-010

Acoustique - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement - Méthodes particulières de mesurage

Arrêté du 5 décembre 2006
Arrêté du 26 janvier 2007
Arrêté du 1er août 2013

NF S31-010 /A1

Acoustique - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement - Méthodes particulières de mesurage

Arrêté du 5 décembre 2006
Arrêté du 26 janvier 2007
Arrêté du 1er août 2013

NF S31-010 /A2

Acoustique - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement - Méthodes particulières de mesurage

Arrêté du 5 décembre 2006
Arrêté du 26 janvier 2007
Arrêté du 1er août 2013

NF S31-085

Acoustique - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic routier - Spécifications générales de mesurage

Arrêté du 30 mai 1996
Arrêté du 23 juillet 2013

NF S31-088

Acoustique - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic ferroviaire - Acoustique - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic ferroviaire

Arrêté du 30 mai 1996
Arrêté du 23 juillet 2013

NF S31-130

Acoustique - Cartographie du bruit en milieu extérieur - Élaboration des cartes et représentation graphique

Arrêté du 30 mai 1996
Arrêté du 23 juillet 2013

NF S31-133

Acoustique - Bruit dans l'environnement - Calcul de niveaux sonores

Arrêté du 23 juillet 2013

NF S61-707

Demi-raccord de ventilation incendie DN 300

Arrêté du 1er juillet 2004

NF S61-936

Systèmes de sécurité incendie (S.S.I.) - Équipements d'alarme pour l’évacuation (E.A.) - Règles de conception

Arrêté du 4 novembre 1993
Arrêté du 24 juillet 1995

NF S70-003-1

Travaux à proximité de réseaux - Partie 1 : prévention des dommages et de leurs conséquences

Arrêté du 28 juin 2012

NF S90-116

Matériel médico-chirurgical - Prises murales et fiches correspondantes pour fluides médicaux

Arrêté du 24 octobre 1984
Arrêté du 23 décembre 1988

NF T54-969

Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Accessoires électrosoudables - Temps de sécurité du cycle de soudage

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF T54-972

Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Robinets - Plage angulaire d'étanchéité et spécifications dimensionnelles complémentaires

Arrêté du 4 mars 1996
Arrêté du 15 février 2010
Arrêté du 16 février 2011
Arrêté du 17 septembre 2012

NF T60-103

Produits pétroliers - Point d'éclair en vase clos des lubrifiants et des huiles combustibles

Arrêté du 15 juillet 2010
Décision du 23 juillet 2010
Arrêté du 10 décembre 2010

NF T60-105

Produits pétroliers - Détermination du point d'écoulement

Arrêté du 8 janvier 1998
Arrêté du 19 juin 2000
Arrêté du 6 novembre 2006
Arrêté du 15 juillet 2010
Décision du 23 juillet 2010
Arrêté du 25 juin 2010
Arrêté du 10 décembre 2010
Arrêté du 10 décembre 2010

NF T90-008

Qualité de l'eau - Détermination du Ph

Arrêté du 17 septembre 2003

NF T90-101

Qualité de l'eau - Détermination de la demande chimique en oxygène (DCO)

Arrêté du 17 septembre 2003

NF T90-105-2

Qualité de l'eau - Dosage des matières en suspension - Méthode par centrifugation

Arrêté du 17 septembre 2003

T90-109

Essais des eaux - Détermination de l'indice-phénol

Arrêté du 17 septembre 2003

XP T90-210

Qualité de l'eau - Protocole d'évaluation d'une méthode alternative d'analyse physico-chimique quantitative par rapport à une méthode de référence

Arrêté du 17 septembre 2003

NF T90-413

Essais des eaux - Recherche et dénombrement des coliformes et des coliformes thermotolérants - Méthode générale par ensemencement en milieu liquide (NPP)

Arrêté du 17 septembre 2003

NF T90-421

Qualité de l'eau - Examens bactériologiques des eaux de piscines

Arrêté du 17 septembre 2003

T90-425

Essais des eaux - Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

Arrêté du 17 septembre 2003

NF T90-431

Qualité de l'eau - Recherche et dénombrement de Legionella spp et de Legionella pneumophila - Méthode par ensemencement direct et après concentration par filtration sur membrane ou centrifugation

Arrêté du 17 septembre 2003

NF T90-431/A1

Qualité de l'eau - Recherche et dénombrement de Legionella spp et de Legionella pneumophila - Méthode par ensemencement direct et après concentration par filtration sur membrane ou centrifugation

Arrêté du 17 septembre 2003

XP T90-451

Essais des eaux - Recherche des entérovirus - Méthode par concentration sur laine de verre et détection par culture cellulaire

Arrêté du 17 septembre 2003

NF T90-455

Qualité de l'eau - Recherche et dénombrement d'oocystes de Cryptosporidium et de kystes de Giardia - Méthode de concentration et de dénombrement

Arrêté du 17 septembre 2003

NF U02-052-1

Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 1 : stabilité - Méthodes de calcul

Arrêté du 31 juillet 2007
Arrêté du 2 mai 2013

NF U02-052-2

Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 2 : protection en cas de renversement - Méthodes de calcul

Arrêté du 31 juillet 2007
Arrêté du 2 mai 2013

NF U02-052-2/A1

Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 2 : protection en cas de renversement - Méthodes de calcul - Amendement 1

Arrêté du 31 juillet 2007
Arrêté du 2 mai 2013

NF U02-052-2/A2

Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 2 : protection en cas de renversement - Méthodes de calcul - Amendement 2

Arrêté du 31 juillet 2007
Arrêté du 2 mai 2013

NF U02-052-3

Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 3 : informations et instructions pour l'utilisation

Arrêté du 31 juillet 2007
Arrêté du 2 mai 2013

NF U10-54

Tracteurs agricoles - Détermination et expression de la consommation de carburant

Arrêté du 12 août 1975

NF U42-001

Engrais - Dénominations et spécifications - Partie 1 : engrais minéraux

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010
Arrêté du 20 décembre 2012

NF U42-001-1

Engrais - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010
Arrêté du 20 décembre 2012

NF U42-001/A1

Additif 1 à la norme NF U 42-001 de décembre 1981

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-001/A2

Additif 2 à la norme NF U 42-001 de décembre 1981

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-001/A5

Additif 5 à la norme NF U 42-001 de décembre 1981

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-001/A8

Engrais - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-001/A10

Engrais - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-001/A11

Engrais - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-002-1

Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) destinés à être apportés au sol - Partie 1 : oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s) - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-002-2

Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) destinés à être apportés au sol - Partie 2 : oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) organique(s) - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-003-1

Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-éléments sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s) - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-003-2

Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) pour pulvérisation foliaire - Partie 2 : oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) organique(s) - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-004

Engrais - Engrais pour solutions nutritives minérales - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-005

Engrais - Acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004 - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U42-006

Engrais - Produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004 - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U44-001

Amendements minéraux basiques - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U44-051

Amendements organiques - Dénominations, spécifications et marquage

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010
Arrêté du 17 octobre 2011

NF U44-051/A1

Amendements organiques - Dénominations, spécifications et marquage

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010
Arrêté du 17 octobre 2011

NF U44-051 COMPIL

Amendements organiques - Dénominations, spécifications et marquage - Texte compilé de la norme NF U44-051 d'avril 2006 et de son amendement 1 de décembre 2010

NF U44-095

Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Arrêté du 18 mars 2004
Arrêté du 18 février 2011

NF U44-095/A1

Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Arrêté du 18 mars 2004
Arrêté du 18 février 2011

NF U44-203

Matières fertilisantes ayant des caractéristiques mixtes - Amendements calciques et/ou magnésiens - Engrais - Dénominations et spécifications

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010
Arrêté du 20 décembre 2012

NF U44-204

Engrais ou amendement minéral basique ou amendement minéral basique-engrais avec additif agronomique - Dénominations et spécifications

Arrêté du 20 décembre 2012

NF U44-551

Supports de culture - Dénominations, spécifications, marquage

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U44-551/A1

Supports de culture - Dénominations, spécifications, marquage

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U44-551/A3

Supports de culture - Désignations, spécifications, marquage

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF U44-551/A4

Supports de culture - Dénominations, spécifications, marquage

Arrêté du 5 septembre 2003
Arrêté du 2 septembre 2010

NF X08-100

Couleurs - Tuyauteries rigides - Identification des fluides par couleurs conventionnelles

Arrêté du 4 novembre 1993
Arrêté du 24 juillet 1995

NF X30-500

Emballages des déchets d'activité de soins - Boîtes et minicollecteurs pour déchets perforants - Spécifications et essais

Arrêté du 24 novembre 2003

NF X30-501

Emballages des déchets d'activités de soins - Sacs pour déchets mous à risques infectieux - Essais et spécifications

Arrêté du 24 novembre 2003

NF X30-505

Emballage des déchets d'activités de soins - Déchets d'activités de soins - Fûts et jerricanes en matière plastique pour déchets d'activités de soins à risques infectieux

Arrêté du 24 novembre 2003
Arrêté du 6 janvier 2006

NF X43-257

Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement d'aérosol à l'aide d'une cassette (orifice 4 mm)

Arrêté du 11 juillet 1995
Arrêté du 20 décembre 2004

NF X43-259

Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement individuel ou à poste fixe de la fraction alvéolaire de la pollution particulaire. Méthode de séparation par cyclone 10 mm

Arrêté du 11 juillet 1995

NF X43-261

Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement à poste fixe et mesurage de la pollution particulaire totale

Arrêté du 9 octobre 1987

XP X43-269

Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Détermination de la concentration en nombre de fibres par microscopie optique en contraste de phase - Méthode du filtre à membrane

Arrêté du 4 mai 2007
Arrêté du 26 octobre 2007

NF X43-295

Air des lieux de travail - Détermination par rayons X de la concentration de dépôt alvéolaire de silice cristalline - Échantillonnage par dispositif à coupelle rotative

Arrêté du 10 avril 1997

NF X43-296

Air des lieux de travail - Détermination par rayons X de la fraction conventionnelle alvéolaire de la silice cristalline - Échantillonnage sur membrane filtrante

Arrêté du 10 avril 1997

NF X46-010 (août 2012)

Santé et sécurité au travail - Amiante friable - Qualification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante friable - Référentiel technique

Arrêté du 14 décembre 2012

NF X46-010 (octobre 2004)

Travaux de traitement de l'amiante - Référentiel technique pour la certification des entreprises - Exigences générales

Arrêté du 22 février 2007

NF X46-011

Travaux de traitement de l'amiante - Modalités d'attribution et de suivi des certificats des entreprises

Arrêté du 14 décembre 2012

NF X46-032

Diagnostic plomb - Méthodologie de mesure du plomb dans les poussières au sol

Arrêté du 12 mai 2009