Mission de recherche Droit et Justice » Statuts

Histoire comparative de la justice coloniale (1870-1939)

Publié en plusieurs volumes sous le titre général Le juge et l’Outre-mer, par le Centre d’Histoire judiciaire de Lille (Universi[...]

01 Jan 2006

Cette recherche porte sur le travail pénitentiaire, et plus précisément sur les activités de travail productif exécutées par des détenus au [...]

01 Jan 2006

« Comment se peut-il qu’un jeune garçon se destine à cette carrière sans joie et sans gloire familières ? Écolier, il rêve de mécanique, d’a[...]

01 Jan 2006

Que ce soit en droit constitutionnel comparé ou en droit international, les évolutions sont largement liées au fait que la question des inst[...]

01 Jan 2006

La formulation du projet de recherche du Conseil d’état s’articulait autour de la compréhension de la notion de « demande » adressée à la ju[...]

01 Jan 2006

En 2001, l’intensité du débat suscité par le désormais célèbre « arrêt Perruche », rendu le 17 novembre 2000 par l’Assemblée plénière de la [...]

01 Jan 2005

La recherche dont fait état ce rapport vise à dresser un portrait des pratiques qui entourent l’écrit électronique, de distinguer le poids d[...]

01 Jan 2005

L’étude consacrée à la prise en charge des victimes de l’explosion de l’usine AZF s’inscrit dans le cadre des objets de recherche du Centre [...]

01 Jan 2005

The aims of this study are: – to assess more accurately the levels of legal consequences (hereafter LLC) of existing forms of register[...]

01 Jan 2005

L’amnistie a longtemps été perçue comme une pratique politique démocratique dont les promoteurs pouvaient à juste droit s’enorgueillir. La g[...]

01 Jan 2005