accueil
contact
mentions légales
plan du site
flux RSS
Lettre d’information
— Main Menu —
ACCUEIL
LA MISSION
- Qui sommes-nous ?
- L’équipe
- Statuts
- Rapports d’activités
- Les membres
- Conseil scientifique
- Assemblée générale
- Partenaires
- Historique de la Mission
- Contact
POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Programmation scientifique annuelle
- Historique des programmations scientifiques
- Historique des appels à projets
VOS PROJETS
- Appel à projets de recherche
- Projet de recherche spontané
- Projet de colloque
- Projet de publication
NOS RECHERCHES
- Recherches en cours
- Recherches achevées
- Rechercher un rapport
- Colloques et valorisation des recherches
- Les médias en parlent
PRIX DE RECHERCHE
- Prix Jean Carbonnier
- Prix Vendôme
PUBLICATIONS
- Publications soutenues par la Mission
- Autres publications
- Anciennes collections de la Mission
ACCUEIL
LA MISSION
Qui sommes-nous ?
L’équipe
Statuts
Rapports d’activités
Les membres
Conseil scientifique
Assemblée générale
Partenaires
Historique de la Mission
Contact
POLITIQUE SCIENTIFIQUE
Programmation scientifique annuelle
Historique des programmations scientifiques
Historique des appels à projets
VOS PROJETS
Appel à projets de recherche
Projet de recherche spontané
Projet de colloque
Projet de publication
NOS RECHERCHES
Recherches en cours
Recherches achevées
Rechercher un rapport
Colloques et valorisation des recherches
Les médias en parlent
PRIX DE RECHERCHE
Prix Jean Carbonnier
Prix Vendôme
PUBLICATIONS
Publications soutenues par la Mission
Autres publications
Anciennes collections de la Mission
La jurisprudence relative à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle
0
La recherche menée par l’IRPI (Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois) a pour but d’étudier la jurisprudence
[...]
01 Jan 1999
Famille et codification. Le périmètre du familial dans la production des norme
0
Nous disposons en France d’un Code de la famille et de l’aide sociale. C’est, aujourd’hui encore, le seul texte codifié visant spécifiquemen
[...]
01 Jan 1999
Accès au droit et médiation
0
Les politiques d’accès au droit, d’un coté, le développement de la médiation, de l’autre, ont été au cœur des débats juridico-judiciaires, t
[...]
01 Jan 1999
Médiations judiciaires. Témoignages de praticiens avertis
0
[...]
01 Jan 1999
Alcool et délinquance : recension bibliographique
0
L’extrême abondance de la littérature étudiant la relation entre l’alcool et la délinquance est un phénomène ancien qui a connu des phases d
[...]
01 Jan 1999
Territoire judiciaire, territoire social : pour une histoire et une sociologie de la carte judiciaire française
0
[...]
01 Jan 1999
Une nouvelle figure de la pénalité : la décision correctionnelle en temps réel
0
[...]
01 Jan 1999
Les enfants nés hors mariage en France depuis 1965. Statut à la naissance et changements de filiation
0
[...]
01 Jan 1999
Droit, finance, autorité. Les modes de régulation juridique propres aux autorités de marchés financiers
0
[...]
01 Jan 1999
La prise en compte par le droit du coût économique de la durée du procès
0
Au-delà des différents coûts qui sont engendrés par le procès lui-même pour les parties (frais de procédure, déplacements, manques à gagner&
[...]
01 Jan 1999
« First
‹ Previous
39
40
41
42
43
44
45
46
47
Next ›
Last »
AGENDA
Aucun Événement
TOUTES LES MANIFESTATIONS
CALENDA DROIT
Silvio Trentin (1885-1944) : un juriste exemplaire dans la fureur du siècle
décembre 10, 2024
Appel à contributions : Masculinités en migration
décembre 9, 2024
« Revue d’Histoire Méditerranéenne » - varia (Juin 2025)
décembre 9, 2024
CALENDA SOCIOLOGIE
Le rapport à l'animal dans les sociétés musulmanes prémodernes et contemporaines
décembre 1, 2024
Une réforme radicale de la démocratie représentative par la participation citoyenne
novembre 21, 2024
Numéro inaugural de la « Revue haïtienne Droit et société (RHDS) »
octobre 23, 2024