Dans le cadre de l’exécution de la première vague de sa programmation scientifique 2017, la Mission de recherche Droit et Justice a proposé trois appels à projets. Voici les résultats de la campagne :
Le comité d’appels à projet sur Les longues peines, qui s’est réuni le 12 juin 2017, a retenu le projet suivant :
- Evelyne BONIS-GARÇON et Nicolas DERASSE, Les longues peines, Université de Bordeaux-Université de Lille 2-ENAP, Institut de sciences criminelles et de la Justice, Centre d’histoire judiciaire
Le comité d’appels à projet sur Le(s) bien(s) commun(s), qui s’est réuni le 20 juin 2017, a retenu le projet suivant :
- Judith ROCHFELD, L’échelle de communalité, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Institut de recherche juridique de la Sorbonne
- Vincent NÉGRI, Destruction et dispersion des biens archéologiques: du préjudice archéologique au préjudice moral. Le patrimoine archéologique en justice, protection de l’universalité de la connaissance et unité du droit, Institut des sciences sociales du politique
Le comité d’appels à projet sur Droit, justice et numérique, qui s’est réuni le 21 juin 2017, a retenu les projets suivants :
- Manuella BOURASSIN, Corine DAUCHEZ et Marc PICHARD, Notariat et Numérique. Le cyber notaire au cœur de la République numérique, Université Paris Nanterre (UPN), Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique (CEDCACE)
- Audilio GONZALES AGUILAR, Visualisation interactive de la jurisprudence de la Cour de cassation, Université d’Aix-Marseille, Institut de recherche en sciences de l’information et de la communication
- Thomas LEFEVRE, Big data et droit pénal : utilisation, compréhension et impact des techniques prédictives de violence (DROP IT), EHESS, Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux
- Amélie FAVREAU, Les smart-contracts, Université de Grenoble Alpes (UGA), Centre de recherches juridique (CRJ)
- Marcel MORITZ, L’émergence de la « justice prédictive ». Etude des effets et des réappropriations par les professionnels de la justice d’un dispositif numérique inédit, Université de Lille Droit et Santé, CERAPS
