Initié en mai 2019 à Bordeaux, le « tour de France » de la Mission de recherche Droit et Justice s’est poursuivi les 13 et 14 septembre derniers à Lyon. L’enjeu ? Faire connaître la Mission et les opportunités qu’elle offre aux professionnels du droit et aux chercheurs, susciter de nouvelles collaborations, instaurer un dialogue en face à face autour des préoccupations de terrain. Mais aussi réitérer son soutien aux équipes de recherche et aux interlocuteurs locaux déjà engagés à ses côtés pour la production et la diffusion de connaissances sur le droit et la justice.
L’étape lyonnaise
Les quatre membres de la Mission engagés dans cette étape lyonnaise, Valérie Sagant, Kathia Martin-Chenut, Jeanne Chabbal et Bénédicte Bourgeois, ont participé à trois temps forts : la présentation d’un rapport de recherche en cours de finalisation sur la laïcité, un temps d’échange avec des chercheurs en sciences sociales locaux et une rencontre avec les chefs de cour.
Laïcité : une fructueuse collaboration entre chercheurs et professionnels
À l’initiative de Mathilde Philip-Gay, Maîtresse de conférence en droit public à l’Université de Lyon 3-Jean Moulin et coordinatrice de la recherche intitulée « La laïcité dans la justice », soutenue par la Mission de recherche Droit et Justice, une première présentation du rapport en cours de finalisation a été organisée en présence des principaux contributeurs de ce dernier : chercheurs et représentants institutionnels (police, protection judiciaire de la jeunesse, magistrature, barreau, prud’homie, etc.). Outre son approche comparée France-Belgique-Québec, cette recherche, issue d’un appel à projets lancé par la Mission en 2016, présente l’intérêt d’avoir été co-construite au sein d’un réseau associant chercheurs et professionnels. L’un de ses objectifs était de cerner la posture des acteurs de justice en matière de laïcité. Elle débouchera sur des recommandations quant à leur formation continue.
Pour aller plus loin : Le rapport de recherche « La laïcité dans la justice » sera publié en fin d’année 2019 – début d’année 2020. Rendez-vous sur le site Internet de la Mission http://www.gip-recherche-justice.fr/publication/la-laicite-dans-la-justice-2/
À la rencontre des préoccupations des chercheurs
Avec le soutien d’Olivier Leclerc, Directeur de recherche au CNRS, membre du Centre de recherches critiques sur le droit (CERCRID) et du Conseil scientifique de la Mission de recherche Droit et Justice, la Mission a réuni une vingtaine de chercheurs, juristes, sociologues, gestionnaires pour un échange à la Maison des sciences de l’Homme (MSH) de Lyon. La réunion a démarré par une présentation de la Mission, centrée sur les modalités de collaborations qu’elle offre aux chercheurs et s’est poursuivie par un dialogue autour des attentes de ces derniers. Parmi les thématiques abordées, les difficultés d’accès aux terrains et à certaines données ont été évoquées, de même que la délicate articulation entre les injonctions politiques, administratives et financières qui pèsent sur la temporalité de la recherche. La Mission a réitéré son attachement au caractère collectif, pluridisciplinaire et comparé des travaux qu’elle soutient.
Les magistrats de terrain, interlocuteurs-clés
Valérie Sagant et Kathia Martin-Chenut ont également rencontré le Premier Président de la cour d’appel de Lyon, Régis Vanhasbrouck, et sa Sécrétaire générale, Emmanuèle Cardona, ainsi que Samuel Afchain, Secrétaire général du parquet général, représentant Sylvie Moisson, empêchée. Parmi les professionnels de justice, les responsables des juridictions restent des interlocuteurs-clés pour la diffusion des connaissances issues des travaux de recherche auprès des magistrats de terrain. L’expression de leurs besoins, notamment en matière d’évaluation qualitative des politiques publiques au niveau local, peut contribuer à susciter de nouveaux travaux. Dans ce contexte, la Mission a pu également rencontrer Sylvie Boge, Vice-présidente chargée de l’application des peines, initiatrice du projet « Contrainte pénale – Justice thérapeutique » qui souhaiterait pouvoir bénéficier d’une évaluation scientifique de ce dispositif, mis en place depuis 2017.
L’étape bordelaise
Le 22 mai dernier la Mission de recherche Droit et Justice accueillie par Olivier DECIMA, Professeur de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Bordeaux avait entamé ce tour de France, partie à la rencontre des porteurs de projets qu’elle soutient dans cette région et qui avaient présenté leurs recherches.