Mission de recherche Droit et Justice » Statuts

Une justice dans l’urgence. Le traitement en temps réel des affaires pénales

Cette recherche porte sur le traitement des affaires pénales dans neuf juridictions. Elle analyse les développements actuels du traitement [...]

01 Jan 2005

L’étude de la violence en prison est un sujet d’autant plus sensible que cette organisation est d’emblée prise dans une représentation de vi[...]

01 Jan 2005

Cette recherche s’est intéressée aux « décès inattendus » survenus chez des nourrissons exempts de toute pathologie ou malformation connues,[...]

01 Jan 2005

Cette recherche a porté sur dix pays de l’Union européenne, selon une méthodologie commune. Des contributions relatives à quatre autres pays[...]

01 Jan 2005

Cette étude propose une analyse du processus de la gestion de la crise « AZF » à partir de l’activité des professionnels, qui sont censés gé[...]

01 Jan 2005

Ce travail a consisté à vérifier comment cette nouvelle forme de traitement des infractions délictuelles et plus limitativement des contrav[...]

01 Jan 2004

L’objectif du rapport est d’analyser les conditions de la mise en œuvre et du succès de la LOLF (Loi Organique Relative aux Lois de Finances[...]

01 Jan 2004

Cette étude socio-historique de l’épuration des barreaux français après la seconde guerre mondiale partait de l’entrecroisement de deux prob[...]

01 Jan 2004

Code civil 1804-2004, CD-Rom interactif, Éditions LexisNexis et Litec, présentant les diverses rédaction des articles du code civil sur deux[...]

01 Jan 2004

La recherche porte sur les régulations mises en jeu entre des personnes placées sous tutelle ou curatelle enregistrée légalement et les dif[...]

01 Jan 2004