Mission de recherche Droit et Justice

Le juge et l’Outre-mer (Tome 5)
Justicia illiterata : aequitate uti ? Les dents du dragon

BADJI Mamadou, DURAND Bernard, FABRE Martine
Dynamiques du droit (CNRS - Université de Montpellier)

Suivis judiciaire et administratif des infractions aux arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l’eau en Côte d’Or au cours de la période 2002-2005

BILLET Philippe, BOUTELET Marguerite
CREDESPO (CNRS - Université de Bourgogne)

La pratique des prescriptions religieuses, approche de droit privé

RIASSETTO Isabelle
PRISME (CNRS - Université de Strasbourg)

Modélisation comparée de la sécurité juridique

NICOLAS Marie-France
Centre de recherche en droit public (Université de Nanterre)

Des juges de proximité au travail. Une sociologie pragmatique et comparative

UGHETTO Pascal, WELLER Jean-Marc
LATTS (CNRS - Université de Marne la Vallée - Ecole des Ponts)

Évolution de la formation des magistrats en France et en Europe. Bilan et perspectives

EPINEUSE Harold
IHEJ (Institut des hautes études sur la Justice)

Réparation du dommage. Bilan de l'activité des fonds d'indemnisation

D'HAUTEVILLE Anne
ERPC (Equipe de rechreche en politique criminelle) - Université de Montpellier

L'indemnisation du dommage par la Cour européenne des droits de l'homme et ses effets en droit français

FLAUSS Jean-François, LAMBERT-ABDELGAWAD Elisabeth
Institut international des droits de l'homme (Strasbourg), PRISME (CNRS - Université de Strasbourg)

L'indemnisation amiable des accidents médicaux. Bilan de traitement de 15 000 dossiers par les CRCI et l'ONIAM

LECOCQ Pierre-André
IRIED (Institut de recherche en droit public) - Université de Lille 2

L'émergence d'une culture judiciaire européenne. Avancées et difficultés d'une culture judiciaire européenne dans l'espace judiciaire européen

BERGEL Jean-Louis, CHEROT Jean-Yves, CIMAMONTI Sylvie, MERCADIER Marie-Françoise
Centre de recherche en matière pénale - Université Aix-Marseille 3

RECHERCHES ACHEVÉES

Le juge et l’Outre-mer (Tome 5)
Justicia illiterata : aequitate uti ? Les dents du dragon

Suivis judiciaire et administratif des infractions aux arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l’eau en Côte d’Or au cours de la période 2002-2005

La pratique des prescriptions religieuses, approche de droit privé

Modélisation comparée de la sécurité juridique

Des juges de proximité au travail. Une sociologie pragmatique et comparative

Évolution de la formation des magistrats en France et en Europe. Bilan et perspectives

Réparation du dommage. Bilan de l'activité des fonds d'indemnisation

L'indemnisation du dommage par la Cour européenne des droits de l'homme et ses effets en droit français

L'indemnisation amiable des accidents médicaux. Bilan de traitement de 15 000 dossiers par les CRCI et l'ONIAM

L'émergence d'une culture judiciaire européenne. Avancées et difficultés d'une culture judiciaire européenne dans l'espace judiciaire européen

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