accueil
contact
mentions légales
plan du site
flux RSS
Lettre d’information
— Main Menu —
ACCUEIL
LA MISSION
- Qui sommes-nous ?
- L’équipe
- Statuts
- Rapports d’activités
- Les membres
- Conseil scientifique
- Assemblée générale
- Partenaires
- Historique de la Mission
- Contact
POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Programmation scientifique annuelle
- Historique des programmations scientifiques
- Historique des appels à projets
VOS PROJETS
- Appel à projets de recherche
- Projet de recherche spontané
- Projet de colloque
- Projet de publication
NOS RECHERCHES
- Recherches en cours
- Recherches achevées
- Rechercher un rapport
- Colloques et valorisation des recherches
- Les médias en parlent
PRIX DE RECHERCHE
- Prix Jean Carbonnier
- Prix Vendôme
PUBLICATIONS
- Publications soutenues par la Mission
- Autres publications
- Anciennes collections de la Mission
ACCUEIL
LA MISSION
Qui sommes-nous ?
L’équipe
Statuts
Rapports d’activités
Les membres
Conseil scientifique
Assemblée générale
Partenaires
Historique de la Mission
Contact
POLITIQUE SCIENTIFIQUE
Programmation scientifique annuelle
Historique des programmations scientifiques
Historique des appels à projets
VOS PROJETS
Appel à projets de recherche
Projet de recherche spontané
Projet de colloque
Projet de publication
NOS RECHERCHES
Recherches en cours
Recherches achevées
Rechercher un rapport
Colloques et valorisation des recherches
Les médias en parlent
PRIX DE RECHERCHE
Prix Jean Carbonnier
Prix Vendôme
PUBLICATIONS
Publications soutenues par la Mission
Autres publications
Anciennes collections de la Mission
Analyse du Djihadisme à partir des dossiers pénaux
0
Ce projet de recherche vise à produire une analyse empirique et cumulative des comportements et des attitudes liées au développement du djih
[...]
24 Jan 2019
Tag
djihadisme
,
politiques pénales anti terrorisme
La place de la Coutume à Mayotte
0
Si le processus de départementalisation n’a pas remis en cause le principe de la compétence de la coutume, la volonté « d’accompagner » cett
[...]
24 Jan 2019
Tag
droit coutumier
,
mayotte
Une justice économique « objective » ? L’expertise économique dans le droit de la concurrence française : diffusion, origines et conséquences
0
En France et dans l’Union européenne, le droit de la concurrence est devenu un moyen d’intervention majeur des autorités publiques sur l’éco
[...]
11 Juin 2018
Tag
autorité de la concurrence
,
autorité indépendante
,
autorité publique
,
droit de la concurrence
,
droits de la défense
,
expertise économique
PRELUD-Prévention de la Récidive et Exploration des Leviers Utiles à la Désistance
0
Ce projet a pour objet la réalisation d’une recherche collective et pluridisciplinaire (science politique, sociologie, droit, criminologie)
[...]
23 Mar 2018
Les smart contracts
0
Objet : Les smart contracts sont la traduction informatique d’un engagement contractuel permettant d’en assurer l’exécution automatique. Ava
[...]
16 Fév 2018
Tag
blockchain
,
numérique
,
smart contract
Notariat et Numérique : le cyber-notaire au cœur de la République numérique
0
Objet : L’équipe propose de mener une recherche pluridisciplinaire et collaborative (entre universitaires – droit privé, droit public,
[...]
05 Fév 2018
Tag
cyber-notaire
,
notariat
,
numérique
Les tribunaux des affaires de sécurité sociale face aux accidents du travail. Une juridiction méconnue aux prises avec un enjeu de santé publique
0
Résumé : Objet : Les tribunaux des affaires de sécurité sociale (TASS) sont des juridictions méconnues du grand public et ignorées des scien
[...]
30 Nov 2017
Cartographies en ligne et analyse du droit enseigné
0
Le projet CLADE (Cartographies en Ligne et Analyse du Droit Enseigné) vise à la constitution d’un répertoire dynamique des productions pédag
[...]
18 Nov 2016
Tag
enseignement du droit
,
numérique
Des paroles et des actes. La justice face aux infractions racistes
0
Les pouvoirs publics, les associations antiracistes et les organisations communautaires s’alarment de la multiplication des discours raciste
[...]
18 Nov 2016
Tag
infractions racistes
,
racisme
Pratiques des savoirs entre jugement et innovation. Experts, expertises du bâtiment-Paris (1690-1790). Premiers jalons pour une recherche
0
Cette étude de faisabilité est préparatoire et constitue la première étape d’un projet plus vaste sur l’expertise dans le domain
[...]
21 Oct 2016
Tag
bâtiment
,
expert
,
expertise
,
Histoire
1
2
3
4
5
6
AGENDA
Aucun Événement
TOUTES LES MANIFESTATIONS
CALENDA DROIT
Le consommateur citoyen, levier du développement durable ?
mai 24, 2023
Les populations de la privation de liberté
mai 24, 2023
Les habitant·es acteur·ices du logement
mai 24, 2023
CALENDA SOCIOLOGIE
Violences sexistes et sexuelles : de quoi parle-t-on ?
mai 14, 2023
Les mécanismes de l’expertise et ses acteurs - XVIe – XIXe siècle
mai 9, 2023
Prix de thèse de l’Association laïque pour l’éducation, la formation, la prévention et l’autonomie
mai 8, 2023